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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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A - PLU zonage sud
A - Règlement PLU
Approbation de la révision générale du PLU
Arrêté de mise à l'enquête publique de la révision générale du PLU de Offemont
Avis au public de mise à l'enquête publique de la révision générale du PLU de Offemont
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur sur le projet de révision générale du PLU d'Offemont
Orientation d'aménagement et de programmation
Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Rapport d'enquête sur le projet de révision générale du PLU d'Offemont
Rapport de Présentation - Partie 1
Rapport de Présentation - Partie 2
Registre d'enquête publique - Partie 1
Registre d'enquête publique - Partie 2
Zones humides
